Radilhan

contenu

vous êtes ici : Accueil > Mentions légales

  • Envoi
  • Imprimer
  • pdf

Mentions légales

 

Propriété du site

Le présent site est la propriété du Syndicat Interdépartemental du Sage de la Nonette (SISN) représentée par son responsable administratif et financier M. Gicquel Denis .

Syndicat Interdépartemental du Sage de la Nonette (SISN),
11 rue de Meaux
60300 Mont-L'Evèque
Tel: 03.44.32.99.80

Responsabilité éditoriale

La directrice de la publication est Mme Morvan Clara en sa qualité de directrice technique du SISN.

Rédaction

Service Administratif

Hébergement du site

OVH

SAS au capital de 10 059 500 € 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits

Ce site a été crée par l'ADICO.

Informatique et Libertés

Le site internet du Syndicat Interdépartemental du Sage de la Nonette (SISN) entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.

Cookies

Le site internet est audité par le système de mesure et d'analyse d'audience Google Analytics. Cet audit est effectuée à partir de l'implantation de cookies sur votre ordinateur. Ceci permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d'améliorer la qualité et l'ergonomie de notre site Internet. Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme.
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Politique retenue en matière de liens hypertextes

Le site internet contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la commune n’exerce aucun contrôle. La commune décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.
La commune autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet sans autorisation préalable. Pour autant, la commune se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site à tout moment.


Agenda

« Août - 2016 »
L M M J V S D
01 02 03 04 05 06 07
08 09 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27
29 30 31  

    Météo